Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDREA-BAIL
Monsieur VANHOUTTEGHEM Patrick

Numéro de dépôt :
95601998
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque ANDREA-BAIL

Déposée le 20 décembre 1995 par monsieur VANHOUTTEGHEM Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDREA-BAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est monsieur VANHOUTTEGHEM Patrick domicilié(e) 19, rue des Capucines, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Eric FUZIER CREDIT FONCIER DE FRANCE - France.

La marque ANDREA-BAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDREA-BAIL est expirée depuis le 20 décembre 2005.

VANHOUTTEGHEM Patrick a également déposé les autres marques suivantes : BEAT-BAIL , VERONIQUE BAIL , SYLVIE BAIL


Monsieur VANHOUTTEGHEM Patrick - 19, rue des Capucines, 75001 PARIS - France


Monsieur Pierre-Eric FUZIER CREDIT FONCIER DE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Errata - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

- Moteurs d'aéronefs - Services de crédit bail - Services financiers et commerciaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.