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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vanhoutte Associés
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Bondues immobilier Dominique VANHOUTTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bondues immobilier Dominique VANHOUTTE
SARL Vanhoutte Associés SARL

Numéro de dépôt :
98745653
Date de dépôt :
05/08/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2018

Présentation de la marque Bondues immobilier Dominique VANHOUTTE

Déposée le 5 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vanhoutte Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bondues immobilier Dominique VANHOUTTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vanhoutte Associés domicilié(e) 1, Rue du Bosquiel,59910 BONDUES (dossier no 2383163) - 59910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 756 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanhoutte Jean Jacques SARL Vanhoutte Associés domicilié(e) 1, Rue du Bosquiel,59910 BONDUES (dossier no 2383163) - 59910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bondues immobilier Dominique VANHOUTTE est expirée depuis le 5 août 2018.


SARL Vanhoutte Associés SARL - 1, Rue du Bosquiel,59910 BONDUES (dossier no 2383163) - 59910 - France - SIREN 413756222


Vanhoutte Jean Jacques SARL Vanhoutte Associés - 1, Rue du Bosquiel,59910 BONDUES (dossier no 2383163) - 59910 - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2008 n°2383163 - Publication au BOPI 2008-08-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Affaires immobilières.