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Marques déposées par madame VANHOENACKER Véronique
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FRANCECRIBS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCECRIBS
Mme VANHOENACKER Véronique

Numéro de dépôt :
1651914
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2011

Présentation de la marque FRANCECRIBS

Déposée le 22 mars 1991 par madame VANHOENACKER Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCECRIBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame VANHOENACKER Véronique domicilié(e) LAJINJOUADE,47500 MONSEMPRON (dossier no 2194418) - 47500 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme VANHOENACKER-THOMASSON Véronique domicilié(e) LAJINJOUADE,47500 MONSEMPRON (dossier no 2194418) - 47500 - France.

La marque FRANCECRIBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCECRIBS est expirée depuis le 16 mars 2011.


Mme VANHOENACKER Véronique - LAJINJOUADE,47500 MONSEMPRON (dossier no 2194418) - 47500 - France


Mme VANHOENACKER-THOMASSON Véronique - LAJINJOUADE,47500 MONSEMPRON (dossier no 2194418) - 47500 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2001 n°2194418 - Publication au BOPI 2001-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Serrurerie. Grands instruments pour l'agriculture

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.