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Marques déposées par monsieur Vanhecke Xavier
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Commerce Vert
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Commerce Vert
M. Vanhecke Xavier

Numéro de dépôt :
4283877
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/06/2026
Commerce Vert de Vanhecke Xavier

Présentation de la marque Commerce Vert

Déposée le 29 juin 2016 par monsieur Vanhecke Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Commerce Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Vanhecke Xavier domicilié(e) 599 chemin de Servette - 74380 - CRANVES-SALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vanhecke Xavier domicilié(e) 599 Chemin de servette - 74380 - CRANVES SALES - France.

La marque Commerce Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Commerce Vert arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.


M. Vanhecke Xavier - 599 chemin de Servette - 74380 - CRANVES-SALES - France


M. Vanhecke Xavier - 599 Chemin de servette - 74380 - CRANVES SALES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 18 mai 2017 - Rejet partiel n°700392 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-18

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Décoration intérieure ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.