Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSANOURS
VANHAMME Marie

Numéro de dépôt :
3231930
Date de dépôt :
19/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
19/06/2013
ALSANOURS de VANHAMME Marie

Présentation de la marque ALSANOURS

Déposée le 19 juin 2003 par VANHAMME Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « ALSANOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est VANHAMME Marie domicilié(e) 29, route de Saverne,67370 STUTZHEIM - 67370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque ALSANOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSANOURS est expirée depuis le 19 juin 2013.


VANHAMME Marie - 29, route de Saverne,67370 STUTZHEIM - 67370 - France


Cabinet BLEGER-RHEIN - 8, avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Coussins ; cadres (encadrements) ; glaces (miroirs) ; mobiles (objets pour la décoration) ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Vaisselle (non en métaux précieux) ; nécessaire pour pique-niques (vaisselle) ; carafes ; chopes à bière ; cruches ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; faïence ; porcelaines ; ustensiles de cuisine (non en métaux précieux) ; louches de cuisine ; pelles à tarte ; porte-couteaux pour la table ; saladiers (non en métaux précieux) ; plats non en métaux précieux ; moules à gâteaux ; soupières (non en métaux précieux) ; pots ; couvercles de pots ; plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; récipients à boire ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; salières (non en métaux précieux) ; poivriers (non en métaux précieux) ; moulins à poivre à main ; sucriers (non en métaux précieux) ; services à café (non en métaux précieux) ; services à thé (non en métaux précieux) ; théières (non en métaux précieux) ; verres (récipients) ; boules à thé (non en métaux précieux) ; boites à thé (non en métaux précieux) ; tasses (non en métaux précieux) ; beurriers ; nécessaire de toilette ; distributeurs de savon ; porte-savon ; porte-serviettes (non en métaux précieux) ; vases (non en métaux précieux) ; poteries ; pots à fleurs ; cache-pot (non en papier) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Linge de lit ; couvertures de lit ; dessus-de-lit (couvre-lits) ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; housses pour coussins ; plaids ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; essuie-mains (en matières textiles) ; essuie-verres ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; linge de table (en matière textile) ; chemins de table ; napperons individuels (en matière textile) ; ronds de table (non en papier) ; cotonnades ; tissus de coton ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d'ameublement ; frise (étoffe) ; embrasses (en matières textiles) ; toiles cirées ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; stores (en matières textiles).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).