Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS
VANHAECKE VINCENT ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3028569
Date de dépôt :
12/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
12/05/2010

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 12 mai 2000 par VANHAECKE VINCENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est VANHAECKE VINCENTTODO domicilié(e) 292 RUE GAMBETTA, 59261 WAHAGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 342 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANHAECKE VINCENT SOCIETE - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 12 mai 2010.

VANHAECKE VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : GRANULÉS DE BOIS NORD-PELLETS , THERNOR , MIXCOAL


VANHAECKE VINCENT ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 292 RUE GAMBETTA, 59261 WAHAGNIES - France - SIREN 330342304


VANHAECKE VINCENT SOCIETE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Charbon (combustibles).