Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charbon + CHARBONS FUEL
M Vanhaceke Vincent
entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3232795
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/06/2013
Charbon + CHARBONS FUEL de Vanhaceke Vincent

Présentation de la marque Charbon + CHARBONS FUEL

Déposée le 24 juin 2003 par monsieur Vanhaceke Vincent et InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Charbon + CHARBONS FUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Les déposants sont monsieur Vanhaceke Vincent - France et InconnuTODO domicilié(e) 292 Rue gambetta,59261 Wahagnies - 59261 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanhaceke Vincent domicilié(e) 292 Rue gambetta,59261 Wahagnies - 59261 - France.

La marque Charbon + CHARBONS FUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charbon + CHARBONS FUEL est expirée depuis le 24 juin 2013.


M Vanhaceke Vincent - France

entreprise individuelle - 292 Rue gambetta,59261 Wahagnies - 59261 - France


Vanhaceke Vincent - 292 Rue gambetta,59261 Wahagnies - 59261 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Charbon (combustibles).