Déposée le 14 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) VANEXPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANEXPORT domicilié(e) 96 route de la Pompignane - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 146 931 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque BEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANEXPORT, société anonyme - 96 route de la Pompignane - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France - SIREN 328146931
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Inscription le 8 juillet 2014 - Changement d'adresse n°626925 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-08
Inscription le 7 avril 2020 - Demande en déchéance partielle n°784769 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-07
Inscription le 9 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790537 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-09
Inscription le 12 octobre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°798318 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-12
Inscription le 7 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804882 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07
Distributeurs automatiques.
Appareils de télécommunication, écrans vidéo, bornes [électricité], baladeurs multimédias, tableaux d'affichage électroniques, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, enseignes lumineuses, bornes d'information lumineuses ou mécaniques, pupitres de distribution [électricité], distributeurs de billets [tickets], appareils de traitement de données, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques codées, cartes à mémoire ou à microprocesseur, lecteurs de codes à barres, lecteurs informatiques, lecteurs optiques ; cartes téléphoniques, cartes téléphoniques prépayées à code magnétique ; appareils pour le traitement de paiements électroniques, appareils de télécommunications avec mécanisme à prépaiement, terminaux électroniques de paiement ; logiciels de jeux sur tous supports ; supports numériques, publications téléchargeables ;
Services de paiement automatisé ; services de paiement fournis par le biais de dispositifs et d'appareils de télécommunication sans fil ; services de paiement électronique ; services financiers de prépaiement, services de porte-monnaie électroniques ; services de transactions financières, traitement de transactions de paiement par le biais d'Internet ;
Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de diffusion sans fil ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BEAN"
