Marque enregistrée - Marque en vigueur

VT&A - ARCHITECTURE & CONCEPTION BATIMENT
Madame VANESSA TERRRASSON

Numéro de dépôt :
4492604
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
VT&A - ARCHITECTURE & CONCEPTION BATIMENT de VANESSA TERRRASSON

Présentation de la marque VT&A - ARCHITECTURE & CONCEPTION BATIMENT

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par madame VANESSA TERRRASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VT&A - ARCHITECTURE & CONCEPTION BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est madame VANESSA TERRRASSON domicilié(e) 22 ROUTE DE CHABOURNAY - 86380 - St martin la pallu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VANESSA TERRASSON domicilié(e) 22 ROUTE DE CHABOURNAY - 86380 - St martin la pallu - France.

La marque VT&A - ARCHITECTURE & CONCEPTION BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VT&A - ARCHITECTURE & CONCEPTION BATIMENT arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.


Madame VANESSA TERRRASSON - 22 ROUTE DE CHABOURNAY - 86380 - St martin la pallu - France


Madame VANESSA TERRASSON - 22 ROUTE DE CHABOURNAY - 86380 - St martin la pallu - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; architecture ; décoration intérieure.