Marque enregistrée - Marque en vigueur

Once Upon a Fantasy
Mme. Vanessa ROUGALLE

Numéro de dépôt :
4202640
Date de dépôt :
10/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2025
Once Upon a Fantasy de Vanessa ROUGALLE

Présentation de la marque Once Upon a Fantasy

Déposée par voie électronique le 10 août 2015 par madame Vanessa ROUGALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Once Upon a Fantasy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est madame Vanessa ROUGALLE domicilié(e) 10 rue Roger Salengro - 02700 - TERGNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Vanessa ROUGALLE domicilié(e) 10 rue Roger Salengro - 02700 - TERGNIER - France.

La marque Once Upon a Fantasy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Once Upon a Fantasy arrivera à expiration en date du 10 août 2025.


Mme. Vanessa ROUGALLE - 10 rue Roger Salengro - 02700 - TERGNIER - France


Mme. Vanessa ROUGALLE - 10 rue Roger Salengro - 02700 - TERGNIER - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.