Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BERYL S ORIGINAL BE
Mme. Vanessa REMMERIE AVILA
M. Gert REMMERIE

Numéro de dépôt :
3945321
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
BERYL S ORIGINAL BE de Vanessa REMMERIE AVILA

Présentation de la marque BERYL S ORIGINAL BE

Déposée le 12 septembre 2012 par madame Vanessa REMMERIE AVILA et monsieur Gert REMMERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BERYL S ORIGINAL BE »

Les déposants sont madame Vanessa REMMERIE AVILA domicilié(e) Les bastides de la mer APPT 6, 180 Chemin de la mer - 83230 - Bormes Les Mimosas - France et monsieur Gert REMMERIE domicilié(e) Les Bastides de la mer APPT 6, 180 Chemin de la mer - 83230 - Bormes les mimosas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Vanessa REMMERIE AVILA domicilié(e) Les bastides de la mer APPT 6, 180 Chemin de la mer - 83230 - Bormes Les Mimosas - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 33 35


Mme. Vanessa REMMERIE AVILA - Les bastides de la mer APPT 6, 180 Chemin de la mer - 83230 - Bormes Les Mimosas - France

M. Gert REMMERIE - Les Bastides de la mer APPT 6, 180 Chemin de la mer - 83230 - Bormes les mimosas - France


Mme. Vanessa REMMERIE AVILA - Les bastides de la mer APPT 6, 180 Chemin de la mer - 83230 - Bormes Les Mimosas - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682116 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.