Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Violettes Mécaniques
Mme. vanessa quercy

Numéro de dépôt :
4091464
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2024
Violettes Mécaniques de vanessa quercy

Présentation de la marque Violettes Mécaniques

Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par madame vanessa quercy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Violettes Mécaniques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est madame vanessa quercy domicilié(e) Quartier Catarinette, Ancien chemin de la Celle - 83170 - BRIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. vanessa quercy domicilié(e) Quartier Catarinette, Ancien chemin de la Celle - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque Violettes Mécaniques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Violettes Mécaniques est expirée depuis le 16 mai 2024.


Mme. vanessa quercy - Quartier Catarinette, Ancien chemin de la Celle - 83170 - BRIGNOLES - France


Mme. vanessa quercy - Quartier Catarinette, Ancien chemin de la Celle - 83170 - BRIGNOLES - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

280161 peluches [jouets] ; 280218 maquettes [jouets] ; 280208 jouets rembourrés ; 280219 figurines [jouets] ; 280024 jouets ; 280085 lits de poupées ; 280086 maisons de poupées ; 280088 poupées ; 280104 chambres de poupées ; 280222 masques [jouets] ; 280145 mobiles [jouets] ; 280103 vêtements de poupées.