Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par Vanessa PLATON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Mademoiselle Chouquette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-27 du 7 juillet 2017.
Le déposant est Vanessa PLATON domicilié(e) 457 Route de Neuville - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa PLATON domicilié(e) 457 Route de Neuville - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.
La marque Mademoiselle Chouquette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Chouquette arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.
Vanessa PLATON - 457 Route de Neuville - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France
Vanessa PLATON - 457 Route de Neuville - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Breloques porte-clés en cuir ; Porte-clés fantaisie ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Calendriers ; Calendriers de l'avent ; Calendriers muraux ; Étuis pour passeports ; Marque-pages ; Pochettes de classement ; Pochettes pour chéquiers ; Pochettes pour passeports ; Porte-chéquiers ; Trousses à crayons ; Protège carnet de santé en matière textile ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; Cartables ; Cartables d'écoliers ; Petites pochettes ; Petits porte-monnaie ; Pochettes [bourses] ; Pochettes en cuir ; Pochettes porte-clés ; Pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels ; Pochettes pour permis de conduire ; Pochettes [sacs à main de soirée] ; Porte-cartes de crédit en cuir ; Porte-cartes de visite ; Porte-cartes [portefeuilles] ; Porte-monnaie ; Porte-monnaie de cuir ; Porte-monnaie en cuir ; Porte-monnaie multi-usages ; Portefeuilles avec compartiments pour cartes ; Portefeuilles porte-cartes [maroquinerie] ; Sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles ; Sacs pochettes ; Trousses à maquillage ; Trousses de rasage vendues vides ; Trousses de toilette ; Trousses de toilette vides ; Trousses vides pour produits cosmétiques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Coussins de confort cervical ; Coussins de grossesse ; Coussins de sièges en tant que partie de meubles ; Coussins de sol ; Coussins de soutien dorsal autres qu'à usage médical ; Coussins parfumés ; Coussins pour animaux de compagnie ; Coussins sous forme de rouleaux pour la nuque autres qu'à usage médical ou chirurgical ; Housses de protection pour meubles ajustées ; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins ; Matelas à langer ; Mobiles décoratifs produisant des sons ; Mobiles [décoration] ; Mobiles [objets pour la décoration] ; Paniers de rangement [meubles] ; Tapis de sol [coussins ou matelas] ; Housse de protection pour cintre (rangement) ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; Drapeaux et fanions en matières textiles ; Fanions en matières textiles ou en matières plastiques ; Gigoteuses [turbulettes] ; Housses de protection pour meubles ; Housses pour coussins ; Lingettes démaquillantes [en matières textiles] autres qu'imprégnées de produits cosmétiques ; Lingettes démaquillantes [en matières textiles] autres qu'imprégnées de produits de toilette ; Sets de table en matière textile ; Sets de table individuels en matières textiles ; Torchons ; Torchons à vaisselle ; Torchons de cuisine ; Torchons en matières textiles pour sécher ; Torchons pour essuyer les verres ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Bandanas ; Bavoirs en tissu ; Bavoirs pour bébés en matières plastiques ; Ceintures porte-monnaie [habillement] ; Masques pour dormir ; Noeuds papillon ; Peignoirs ; Peignoirs d'intérieur ; Peignoirs de bain ; Peignoirs de plage ; Pochettes [habillement] ; Tabliers [vêtements] ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; Décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; Doudous [peluches] ; Jouets d'éveil à activités multiples pour enfants ; Jouets en tissu ; Jouets présentés dans un calendrier de l¿avent ; Mobiles de berceau [jouets] ; Mobiles [jouets] ; Tapis de jeu et d'éveil pour bébés ; Dinettes (jouet) ; Cabane/tipi en textile (jouet).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Mademoiselle Chouquette"