Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mademoiselle Chouquette
Vanessa PLATON

Numéro de dépôt :
4368690
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2027
Mademoiselle Chouquette de Vanessa PLATON

Présentation de la marque Mademoiselle Chouquette

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par Vanessa PLATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mademoiselle Chouquette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est Vanessa PLATON domicilié(e) 457 Route de Neuville - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa PLATON domicilié(e) 457 Route de Neuville - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

La marque Mademoiselle Chouquette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Chouquette arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.


Vanessa PLATON - 457 Route de Neuville - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


Vanessa PLATON - 457 Route de Neuville - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Breloques porte-clés en cuir ; Porte-clés fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Calendriers ; Calendriers de l'avent ; Calendriers muraux ; Étuis pour passeports ; Marque-pages ; Pochettes de classement ; Pochettes pour chéquiers ; Pochettes pour passeports ; Porte-chéquiers ; Trousses à crayons ; Protège carnet de santé en matière textile ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; Cartables ; Cartables d'écoliers ; Petites pochettes ; Petits porte-monnaie ; Pochettes [bourses] ; Pochettes en cuir ; Pochettes porte-clés ; Pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels ; Pochettes pour permis de conduire ; Pochettes [sacs à main de soirée] ; Porte-cartes de crédit en cuir ; Porte-cartes de visite ; Porte-cartes [portefeuilles] ; Porte-monnaie ; Porte-monnaie de cuir ; Porte-monnaie en cuir ; Porte-monnaie multi-usages ; Portefeuilles avec compartiments pour cartes ; Portefeuilles porte-cartes [maroquinerie] ; Sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles ; Sacs pochettes ; Trousses à maquillage ; Trousses de rasage vendues vides ; Trousses de toilette ; Trousses de toilette vides ; Trousses vides pour produits cosmétiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Coussins de confort cervical ; Coussins de grossesse ; Coussins de sièges en tant que partie de meubles ; Coussins de sol ; Coussins de soutien dorsal autres qu'à usage médical ; Coussins parfumés ; Coussins pour animaux de compagnie ; Coussins sous forme de rouleaux pour la nuque autres qu'à usage médical ou chirurgical ; Housses de protection pour meubles ajustées ; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins ; Matelas à langer ; Mobiles décoratifs produisant des sons ; Mobiles [décoration] ; Mobiles [objets pour la décoration] ; Paniers de rangement [meubles] ; Tapis de sol [coussins ou matelas] ; Housse de protection pour cintre (rangement) ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; Drapeaux et fanions en matières textiles ; Fanions en matières textiles ou en matières plastiques ; Gigoteuses [turbulettes] ; Housses de protection pour meubles ; Housses pour coussins ; Lingettes démaquillantes [en matières textiles] autres qu'imprégnées de produits cosmétiques ; Lingettes démaquillantes [en matières textiles] autres qu'imprégnées de produits de toilette ; Sets de table en matière textile ; Sets de table individuels en matières textiles ; Torchons ; Torchons à vaisselle ; Torchons de cuisine ; Torchons en matières textiles pour sécher ; Torchons pour essuyer les verres ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Bandanas ; Bavoirs en tissu ; Bavoirs pour bébés en matières plastiques ; Ceintures porte-monnaie [habillement] ; Masques pour dormir ; Noeuds papillon ; Peignoirs ; Peignoirs d'intérieur ; Peignoirs de bain ; Peignoirs de plage ; Pochettes [habillement] ; Tabliers [vêtements] ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; Décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; Doudous [peluches] ; Jouets d'éveil à activités multiples pour enfants ; Jouets en tissu ; Jouets présentés dans un calendrier de l¿avent ; Mobiles de berceau [jouets] ; Mobiles [jouets] ; Tapis de jeu et d'éveil pour bébés ; Dinettes (jouet) ; Cabane/tipi en textile (jouet).