Déposée le 31 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vanessa mitrani creations et Thiry-Dupuis Renaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Hervé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) vanessa mitrani creations domicilié(e) 21 magenta - 93500 - PANTIN - France et Thiry-Dupuis Renaud domicilié(e) 8 place Chabanne - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mitrani Vanessa domicilié(e) 21 magenta - 93500 - PANTIN - France.
La marque Hervé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551397 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Appareils d'éclairage, de cuisson ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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