Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Baz'art
Mme. vanessa marcelli M. rudy marcelli
Numéro de dépôt :
3941270
Date de dépôt :
21/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Baz'art
Déposée le 21 août 2012 par madame vanessa marcelli et monsieur rudy marcelli
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Baz'art »
Les déposants sont madame vanessa marcelli domicilié(e) 9 bis rue claude bernard - 83100 - toulon - France et monsieur rudy marcelli domicilié(e) 9 bis rue claude bernard - 83100 - toulon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. vanessa marcelli domicilié(e) 9 bis rue claude bernard - 83100 - toulon - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. vanessa marcelli - 9 bis rue claude bernard - 83100 - toulon - France
M. rudy marcelli - 9 bis rue claude bernard - 83100 - toulon - France
Mme. vanessa marcelli - 9 bis rue claude bernard - 83100 - toulon - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Inscription le 8 octobre 2015 - Rejet total n°655917 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries.
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