Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUSSA
Madame Vanessa GOZLAN

Numéro de dépôt :
4669708
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
BOUSSA de Vanessa GOZLAN

Présentation de la marque BOUSSA

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par madame Vanessa GOZLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est madame Vanessa GOZLAN domicilié(e) 13 allée de la Villa Antony - 94410 - ST MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Vanessa GOZLAN domicilié(e) 13 allée de la Villa Antony - 94410 - ST MAURICE - France.

La marque BOUSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUSSA arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

Vanessa GOZLAN a également déposé les autres marques suivantes : Bab El Oued


Madame Vanessa GOZLAN - 13 allée de la Villa Antony - 94410 - ST MAURICE - France


Madame Vanessa GOZLAN - 13 allée de la Villa Antony - 94410 - ST MAURICE - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Confiserie.