Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quality Cotton
Vanessa Gallet
Thierry Pichon

Numéro de dépôt :
3837524
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2021
Quality Cotton de Vanessa Gallet

Présentation de la marque Quality Cotton

Déposée par voie électronique le 8 juin 2011 par Vanessa Gallet et Thierry Pichon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quality Cotton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Les déposants sont Vanessa Gallet domicilié(e) 22 route d'Asnelle - 14114 - ver sur mer - France et Thierry Pichon domicilié(e) 22 route d'Asnelles - 14114 - Ver sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa Gallet domicilié(e) 22 route d'Asnelle - 14114 - ver sur mer - France.

La marque Quality Cotton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quality Cotton est expirée depuis le 8 juin 2021.

Vanessa Gallet a également déposé les autres marques suivantes : Breizh Ocean


Vanessa Gallet - 22 route d'Asnelle - 14114 - ver sur mer - France

Thierry Pichon - 22 route d'Asnelles - 14114 - Ver sur mer - France


Vanessa Gallet - 22 route d'Asnelle - 14114 - ver sur mer - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.