Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROFEL
Mademoiselle Vanessa DESMOT
Monsieur Patrice PERRET HERSCOVICI

Numéro de dépôt :
98723921
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2008

Présentation de la marque EUROFEL

Déposée le 18 mars 1998 par mademoiselle Vanessa DESMOT et monsieur Patrice PERRET HERSCOVICI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Les déposants sont mademoiselle Vanessa DESMOT domicilié(e) 46, Rue Brassat, 92700 COLOMBES - France et monsieur Patrice PERRET HERSCOVICI domicilié(e) 4, Rue Jean Jaurès, 92270 BOIS COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Paul GORGUET - France.

La marque EUROFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROFEL est expirée depuis le 18 mars 2008.

Vanessa DESMOT a également déposé les autres marques suivantes : FORUM 7


Mademoiselle Vanessa DESMOT - 46, Rue Brassat, 92700 COLOMBES - France

Monsieur Patrice PERRET HERSCOVICI - 4, Rue Jean Jaurès, 92270 BOIS COLOMBES - France


Maître Paul GORGUET - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-48

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 26 octobre 1998 - Retrait partiel n°265587 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 9 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360788 - Publication au BOPI 2002-12-09

Inscription le 16 novembre 1998 - Retrait partiel n°266823 - Publication au BOPI 1998-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants ; fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, vétérinaires et d'agriculture, services juridiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.