Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cerf volant
Madame Vanessa Brossault

Numéro de dépôt :
4571322
Date de dépôt :
27/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2029
Cerf volant de Vanessa Brossault

Présentation de la marque Cerf volant

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2019 par madame Vanessa Brossault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cerf volant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est madame Vanessa Brossault domicilié(e) Place de la resistance - 21400 - Chatillon sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Vanessa Brossault domicilié(e) Le cadran - 21400 - Chatillon sur seine - France.

La marque Cerf volant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cerf volant arrivera à expiration en date du 27 juillet 2029.

Vanessa Brossault a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de parc


Madame Vanessa Brossault - Place de la resistance - 21400 - Chatillon sur seine - France


Madame Vanessa Brossault - Le cadran - 21400 - Chatillon sur seine - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.