Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADAME CHOCOLAT CHOCOLATS CONFISERIES THES CAFES PLAISIRS SUCRES
Mme. VANESSA BOUVILLE

Numéro de dépôt :
4361337
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
MADAME CHOCOLAT CHOCOLATS CONFISERIES THES CAFES PLAISIRS SUCRES de VANESSA BOUVILLE

Présentation de la marque MADAME CHOCOLAT CHOCOLATS CONFISERIES THES CAFES PLAISIRS SUCRES

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par madame VANESSA BOUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADAME CHOCOLAT CHOCOLATS CONFISERIES THES CAFES PLAISIRS SUCRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est madame VANESSA BOUVILLE domicilié(e) 38 rue de sacaly - 91400 - Saclay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASU Madame Chocolat, Mme. VANESSA BOUVILLE domicilié(e) 235 victor hugo - 92140 - CLAMART - France.

La marque MADAME CHOCOLAT CHOCOLATS CONFISERIES THES CAFES PLAISIRS SUCRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADAME CHOCOLAT CHOCOLATS CONFISERIES THES CAFES PLAISIRS SUCRES arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.


Mme. VANESSA BOUVILLE - 38 rue de sacaly - 91400 - Saclay - France


SASU Madame Chocolat, Mme. VANESSA BOUVILLE - 235 victor hugo - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779956 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Café ; thé ; cacao ; sucre ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.