Déposée par voie électronique le 14 septembre 2010 par VANESSA BOURSINHAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SINHEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est VANESSA BOURSINHAC domicilié(e) 0 LE FOREST - 04200 - AUBIGNOSC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANESSA BOURSINHAC domicilié(e) 0 LE FOREST - 04200 - AUBIGNOSC - France.
La marque SINHEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766135.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINHEA est expirée depuis le 14 septembre 2020.
VANESSA BOURSINHAC - 0 LE FOREST - 04200 - AUBIGNOSC - France
VANESSA BOURSINHAC - 0 LE FOREST - 04200 - AUBIGNOSC - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vente en ligne de produits sur le thème de la provence : savons de marseille, articles en bois d'olivier, poteries et céramiques, meubles et objets en fer forgé, antipastis, apéritifs et liqueurs, nappes provençales, linge de maison, diffuseurs de parfums, lavande, produits de beauté, bougies, herbes culinaires, huiles d'olive et vinaigres, confitures, miels, confiseries, meubles et mobiliers, parfums.
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