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Marques déposées par madame vanel jocelyne
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domaine lacroix-vanel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine lacroix-vanel
Mme vanel jocelyne, françoise

Numéro de dépôt :
4258592
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2026
domaine lacroix-vanel de vanel jocelyne

Présentation de la marque domaine lacroix-vanel

Déposée le 21 mars 2016 par madame vanel jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « domaine lacroix-vanel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est madame vanel jocelyne domicilié(e) 41 BOULEVARD du puits-allier - 34720 - CAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme vanel jocelyne, françoise domicilié(e) 41 BOULEVARD du puits-allier - 34720 - CAUX - France.

La marque domaine lacroix-vanel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine lacroix-vanel arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.


Mme vanel jocelyne, françoise - 41 BOULEVARD du puits-allier - 34720 - CAUX - France


Mme vanel jocelyne, françoise - 41 BOULEVARD du puits-allier - 34720 - CAUX - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.