Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VANEAU
/
PLAN B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN B
VANEAU SA

Numéro de dépôt :
99831824
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2009

Présentation de la marque PLAN B

Déposée le 20 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) VANEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANEAU domicilié(e) 21 RUE MONSIEUR, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 662 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE STEPHEN A. MONOD AVOCAT - France.

La marque PLAN B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN B est expirée depuis le 20 décembre 2009.


VANEAU SA - 21 RUE MONSIEUR, 75007 PARIS - France - SIREN 399662584


MAITRE STEPHEN A. MONOD AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement d'adresse n°425053 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 11 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307381 - Publication au BOPI 2000-09-11

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Produits pharmaceutiques. Soins médicaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.