Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAAL
Monsieur VANDEVELDE Antoine

Numéro de dépôt :
94541679
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2004

Présentation de la marque GRAAL

Déposée le 19 octobre 1994 par monsieur VANDEVELDE Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est monsieur VANDEVELDE Antoine domicilié(e) 476 Rue du Sapin Vert, 59150 WATTRELOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VANDEVELDE Antoine - France.

La marque GRAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAAL est expirée depuis le 19 octobre 2004.


Monsieur VANDEVELDE Antoine - 476 Rue du Sapin Vert, 59150 WATTRELOS - France


Monsieur VANDEVELDE Antoine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

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