Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THIBAULT GASPARD
VANDERSTRAETE Thibault Louis Marie

Numéro de dépôt :
93453111
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque THIBAULT GASPARD

Déposée le 27 janvier 1993 par VANDERSTRAETE Thibault Louis Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THIBAULT GASPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est VANDERSTRAETE Thibault Louis Marie, domicilié(e) 59 rue de Belleville, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thibault VANDERSTRAETE - France.

La marque THIBAULT GASPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THIBAULT GASPARD est expirée depuis le 27 janvier 2003.


VANDERSTRAETE Thibault Louis Marie - 59 rue de Belleville, 75019 PARIS - France


Monsieur Thibault VANDERSTRAETE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

- Vêtements, chaussures, chapellerie - Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. - Sacs (non compris dans d'autres classes)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.