Marque expirée - Marque en non vigueur
TERRUS
Numéro de dépôt :
3443055
Date de dépôt :
27/07/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/07/2016
Présentation de la marque TERRUS
Déposée le 27 juillet 2006 par monsieur VANDERPERRE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TERRUS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRUS est expirée depuis le 27 juillet 2016.
VANDERPERRE Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35