Marque expirée - Marque en non vigueur

OPENIM
M. VANDERPERRE Alain

Numéro de dépôt :
3418270
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/03/2016
OPENIM de VANDERPERRE Alain

Présentation de la marque OPENIM

Déposée le 23 mars 2006 par monsieur VANDERPERRE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « OPENIM »

Le déposant est monsieur VANDERPERRE Alain domicilié(e) 58, Bd de la Fraternité,44100 NANTES - 44100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VANDERPERRE Alain domicilié(e) 58, Bd de la Fraternité,44100 NANTES - 44100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENIM est expirée depuis le 23 mars 2016.

VANDERPERRE Alain a également déposé les autres marques suivantes : TERRUS , I.KER IMMOBILIER D'AFFAIRES , ANVERS


M. VANDERPERRE Alain - 58, Bd de la Fraternité,44100 NANTES - 44100 - France


M. VANDERPERRE Alain - 58, Bd de la Fraternité,44100 NANTES - 44100 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 20 juin 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°456131 - Publication au BOPI 2007-06-20

Inscription le 5 novembre 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°463319 - Publication au BOPI 2007-11-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

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