Déposée le 16 juin 2009 par madame VANDERNOOT Marie Laure
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSM'ETHIC ELEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-30 du 24 juillet 2009.
Le déposant est madame VANDERNOOT Marie Laure domicilié(e) CHALLIERE - 73170 - ST PAUL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme VANDERNOOT Marie Laure domicilié(e) CHALLIERE - 73170 - ST PAUL - France.
La marque COSM'ETHIC ELEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSM'ETHIC ELEMENTS arrivera à expiration en date du 16 juin 2029.
VANDERNOOT Marie Laure a également déposé les autres marques suivantes : Les Elixirs de Soins
Mme VANDERNOOT Marie Laure - CHALLIERE - 73170 - ST PAUL - France
Mme VANDERNOOT Marie Laure - CHALLIERE - 73170 - ST PAUL - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 30 décembre 2009 - Retrait partiel n°512908 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-30
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731686 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2019-11-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques (à l'exclusion des produits cosmétiques constitués de ouate [coton à usage cosmétique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage cosmétique]), lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage (à l'exclusion des produits de démaquillage constitués de ouate [coton à usage cosmétique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage cosmétique]) ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires (à l'exclusion des produits constitués de ouate [coton à usage pharmaceutique ou vétérinaire, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage pharmaceutique ou vétérinaire]), produits hygiéniques pour la médecine (à l'exclusion des produits constitués de ouate [coton à usage médical ou hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage médical ou hygiénique] ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exclusion des produits constitués de ouate [coton à usage pharmaceutique, vétérinaire, médical ou hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage pharmaceutique, vétérinaire, médical ou hygiénique]) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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