Déposée le 19 novembre 2010 par VANDERNOOT Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BioTUBE BIOTUBE.EU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est VANDERNOOT Gilles, A SUVERA A U VENTU domicilié(e) Route d'Anghioni - 20221 - CERVIONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALCON domicilié(e) 4 rue Mireille - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France.
La marque BioTUBE BIOTUBE.EU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783631.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioTUBE BIOTUBE.EU est expirée depuis le 19 novembre 2020.
VANDERNOOT Gilles, A SUVERA A U VENTU - Route d'Anghioni - 20221 - CERVIONE - France
CABINET BALCON - 4 rue Mireille - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Machines rotatives à fabriquer du compost ; Machines de fermentation et de compostage, machines et appareils pour le compostage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Traitement des déchets (transformation).
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