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Marques déposées par VANDERMAESEN Pascal
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ARTOCARPUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTOCARPUS
VANDERMAESEN Pascal

Numéro de dépôt :
3210105
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2013
ARTOCARPUS de VANDERMAESEN Pascal

Présentation de la marque ARTOCARPUS

Déposée le 17 février 2003 par VANDERMAESEN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTOCARPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est VANDERMAESEN Pascal, domicilié(e) 56 Rue du Chemin Vert, ,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal VANDERMAESEN domicilié(e) 56 rue du Chemin Vert,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque ARTOCARPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210105.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOCARPUS est expirée depuis le 17 février 2013.


VANDERMAESEN Pascal - 56 Rue du Chemin Vert, ,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Monsieur Pascal VANDERMAESEN - 56 rue du Chemin Vert,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Pain, vienoiserie, patisserie et confiserie, farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles ; café, thé, cacao, sucre, miel, sirop de mélasse ou d'érable, succédanés de café ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices ; glace à rafraichir. Céréales et graines (semences) ; semences ; malt. Sandwich, préparation de plats cuisinés, traiteur ; restauration sur place ou à emporter ; restauration collective.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.