Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANDERBILT
VANDERBILT TRADE MARK HOLDINGS INC. (Société organisée sous les lois des Bahamas)

Numéro de dépôt :
99815767
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2009

Présentation de la marque VANDERBILT

Déposée le 5 octobre 1999 par VANDERBILT TRADE MARK HOLDINGS INC. (Société organisée sous les lois des Bahamas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VANDERBILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est VANDERBILT TRADE MARK HOLDINGS INC. (Société organisée sous les lois des Bahamas), domicilié(e) Charlotte House, Charlotte Street, NASSAU, Bahamas - Bahamas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque VANDERBILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANDERBILT est expirée depuis le 5 octobre 2009.


VANDERBILT TRADE MARK HOLDINGS INC. (Société organisée sous les lois des Bahamas) - Charlotte House, Charlotte Street, NASSAU, Bahamas - Bahamas


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Oreillers. Couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; couvre-lits ; linge de lit ; essuie-mains en matières textiles ; flanelle (tissu) ; draps ; taies d'oreillers ; housses de couette ; couettes ; nappes (non en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes en matières textiles ; couvertures non chauffantes ; rideaux en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).