Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHOUET MEME
Numéro de dépôt :
1068469
Date de dépôt :
21/03/1978
Lieu de dépôt :
CUSSET
Présentation de la marque CHOUET MEME
Déposée le 21 mars 1978 par VANDEPUTTE Louisette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « CHOUET MEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHOUET MEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068469.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHOUET MEME est expirée depuis le 21 mars 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016