Marque expirée - Marque en non vigueur

AXETIM
VANDENHAUTE Patrick

Numéro de dépôt :
3584291
Date de dépôt :
25/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/06/2018
AXETIM de VANDENHAUTE Patrick

Présentation de la marque AXETIM

Déposée le 25 juin 2008 par VANDENHAUTE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « AXETIM »

Le déposant est VANDENHAUTE Patrick domicilié(e) 7 Allée du Lavais - 35200 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDENHAUTE Patrick domicilié(e) 7 Allée du Lavais - 35200 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXETIM est expirée depuis le 25 juin 2018.

VANDENHAUTE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : ACCORDIA


VANDENHAUTE Patrick - 7 Allée du Lavais - 35200 - RENNES - France


VANDENHAUTE Patrick - 7 Allée du Lavais - 35200 - RENNES - France


Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 6 mai 2009 - Rejet partiel n°496673 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

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