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Marques déposées par VANDENBUSSCHE Carol
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CHARMANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMANT
VANDENBUSSCHE Carol

Numéro de dépôt :
3212501
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013
CHARMANT de VANDENBUSSCHE Carol

Présentation de la marque CHARMANT

Déposée le 28 février 2003 par VANDENBUSSCHE Carol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est VANDENBUSSCHE Carol domicilié(e) 23 rue Pierre Marie Chapuis,95320 St Leu la forêt - 95320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDENBUSSCHE Carol domicilié(e) 23 rue Pierre Marie Chapuis,95320 St Leu la forêt - 95320 - France.

La marque CHARMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMANT est expirée depuis le 28 février 2013.


VANDENBUSSCHE Carol - 23 rue Pierre Marie Chapuis,95320 St Leu la forêt - 95320 - France


VANDENBUSSCHE Carol - 23 rue Pierre Marie Chapuis,95320 St Leu la forêt - 95320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir, sac à main, portefeuilles, porte-monnaie, ceintures, sac de plage, sac à dos Bijoux fantaisie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.