Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Low Energy Nanoscale Reactions
M. Vandenberghe Michel

Numéro de dépôt :
4116090
Date de dépôt :
07/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2024
Low Energy Nanoscale Reactions de Vandenberghe Michel

Présentation de la marque Low Energy Nanoscale Reactions

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2014 par monsieur Vandenberghe Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Low Energy Nanoscale Reactions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Vandenberghe Michel domicilié(e) 9 Rue du Manemeur - 65410 - Erdeven - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel vandenberghe domicilié(e) 9 rue du Manemeur - 56410 - Erdeven - France.

La marque Low Energy Nanoscale Reactions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Low Energy Nanoscale Reactions est expirée depuis le 7 septembre 2024.


M. Vandenberghe Michel - 9 Rue du Manemeur - 65410 - Erdeven - France


M. michel vandenberghe - 9 rue du Manemeur - 56410 - Erdeven - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Machines-outils ;

Éducation ;

Recherches scientifiques et techniques.