CORNET AMERICAIN
Présentation de la marque CORNET AMERICAIN
Déposée le 24 mai 2002 par VANDENBERGHE Lucienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORNET AMERICAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CORNET AMERICAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNET AMERICAIN est expirée depuis le 24 mai 2012.
Inscription le 10 mars 2004 - Changement d'adresse n°388551 - Publication au BOPI 2004-03-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27