Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORNET AMERICAIN
VANDENBERGHE Lucienne

Numéro de dépôt :
3166523
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2012
CORNET AMERICAIN de VANDENBERGHE Lucienne

Présentation de la marque CORNET AMERICAIN

Déposée le 24 mai 2002 par VANDENBERGHE Lucienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORNET AMERICAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est VANDENBERGHE Lucienne domicilié(e) 3 Rue DESCARTES,59140 DUNKERQUE - 59140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDENBERGHE Lucienne domicilié(e) 102 DIGUE DE MER,59240 DUNKERQUE - 59240 - France.

La marque CORNET AMERICAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNET AMERICAIN est expirée depuis le 24 mai 2012.


VANDENBERGHE Lucienne - 3 Rue DESCARTES,59140 DUNKERQUE - 59140 - France


VANDENBERGHE Lucienne - 102 DIGUE DE MER,59240 DUNKERQUE - 59240 - France


Inscription le 10 mars 2004 - Changement d'adresse n°388551 - Publication au BOPI 2004-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

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