Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CORNET AMERICAIN
Numéro de dépôt :
1710223
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
DUNKERQUE
Date d'expiration :
11/07/2001
Présentation de la marque CORNET AMERICAIN
Déposée le 11 juillet 1991 par VANDENBERGHE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DUNKERQUE), la marque française « CORNET AMERICAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CORNET AMERICAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNET AMERICAIN est expirée depuis le 11 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19