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Marques déposées par monsieur VANDENAMEELE Sylvain
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LA HOUDAN AUTHENTIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA HOUDAN AUTHENTIQUE
Mr VANDENAMEELE Sylvain

Numéro de dépôt :
94510072
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LA HOUDAN AUTHENTIQUE

Déposée le 7 mars 1994 par monsieur VANDENAMEELE Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA HOUDAN AUTHENTIQUE »

Le déposant est monsieur VANDENAMEELE Sylvain domicilié(e) 24 Avenue de la République, 78550 HOUDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VANDENAMEELE Sylvain V.S. Diffusion - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31


Mr VANDENAMEELE Sylvain - 24 Avenue de la République, 78550 HOUDAN - France


Mr VANDENAMEELE Sylvain V.S. Diffusion - France


Inscription le 30 mars 1999 - Rejet total n°274880 - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1999-03-30

Poussins de lait, poulets moëlleux, poulardes, coqs vierges, chapons, issus de reproducteurs de race pure Houdan élevé selon la méthode traditionnelle et préparations culinaires élaborés avec ces produits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.