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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELEde droit belge
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TOUMAÏS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUMAÏS
S.A. VANDEMOORTELE (société anonyme de droit belge)

Numéro de dépôt :
1168183
Date de dépôt :
31/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOUMAÏS

Déposée le 31 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELEde droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUMAÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELEde droit belge domicilié(e) 12, Avenue Albert, IZEGEM (Belgique). - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque TOUMAÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOUMAÏS est expirée depuis le 31 mars 1991.


S.A. VANDEMOORTELE (société anonyme de droit belge) - 12, Avenue Albert, IZEGEM (Belgique). - Belgique


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Huiles et graisses comestibles, margarines et huiles et graisses comestibles destinées à la boulangerie et pâtisserie.