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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vandemoortele Lipids France
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TARTINELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TARTINELLE
Vandemoortele Lipids France, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1459282
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2028
TARTINELLE de Vandemoortele Lipids France

Présentation de la marque TARTINELLE

Déposée le 7 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vandemoortele Lipids France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vandemoortele Lipids France domicilié(e) Le Haut Montigné - 35370 - TORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque TARTINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TARTINELLE arrivera à expiration en date du 7 avril 2028.

Vandemoortele Lipids France a également déposé les autres marques suivantes : FRILIGHT , ST AUVENT , TOURNEFLOR , 21 JUIN FETE DES BOULANGERES , CROUSTIFRITES , SUCCES , RISSOLINE , SAINT ALLERY , TARTILEGE , LE DEFI


Vandemoortele Lipids France, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Le Haut Montigné - 35370 - TORCE - France - SIREN 328024963


GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-48

Renouvellement sans limitation n°2112230 - Publication au BOPI 1998-19

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368856 - Publication au BOPI 2008-04-01

Inscription - Transmission de propriété n°33571 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°233914 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251841 - Publication au BOPI 1998-03-16

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676540 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

Inscription le 25 juillet 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°729511 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25

Sel, Moutarde, vinaigre, sauces, Epices, huiles, graisses commestibles, sauces à salade, produits d'assaisonnements, pâtes à tartiner.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.