ARCY
Présentation de la marque ARCY
Déposée le 4 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vandemoortele Lipids France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARCY arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.
Vandemoortele Lipids France a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398679 - Publication au BOPI 2009-02-17
Renouvellement sans limitation n°2131748 - Publication au BOPI 1999-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08
Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI
Inscription le 30 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°771687 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-30
Renouvellement sans limitation le 26 août 2019 n°2724012 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-26