Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOTRE ARTISAN, CREATEUR DE GOUT ET DE PLAISIR
VANDEMOORTELE FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3247975
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2023
VOTRE ARTISAN, CREATEUR DE GOUT ET DE PLAISIR de VANDEMOORTELE FRANCE

Présentation de la marque VOTRE ARTISAN, CREATEUR DE GOUT ET DE PLAISIR

Déposée le 26 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOTRE ARTISAN, CREATEUR DE GOUT ET DE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 9 RUE DU VIEUX PONT - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque VOTRE ARTISAN, CREATEUR DE GOUT ET DE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOTRE ARTISAN, CREATEUR DE GOUT ET DE PLAISIR arrivera à expiration en date du 26 septembre 2023.

VANDEMOORTELE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'OR , EXCELLOR , SAVOUR'FRITE , CARRE VEGETAL , FLOREXCEL , ORELIA , RISSO Evolution Cuire et rôtir , EL-LEDHA , CARRE VEGETAL , BOUQUET D'OR


VANDEMOORTELE FRANCE, SOCIETE ANONYME - 9 RUE DU VIEUX PONT - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 328024963


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2013 n°2528705 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-03

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, pochettes, chemises, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, supports en papier, prospectus, tous les produits précités étant fournis ou fabriqués par un artisan. Margarines, graisses et matières grasses comestibles, tous les produits précités étant fournis ou fabriqués par un artisan. Préparations faites de céréales, pâtisseries, biscuits, viennoiseries, tous les produits précités étant fournis ou fabriqués par un artisan. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).