Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 30, rue des Peupliers - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANDEMOORTELE FRANCE, SOCIETE ANONYME - 30, rue des Peupliers - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 328024963
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2189780 - Publication au BOPI 2001-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2011 n°2471585 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-26
Produits gras alimentaires, pâtisserie et confiserie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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