Déposée le 7 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUARTINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 30 rue des Peupliers,92000 NANTERRE (dossier no 2374168) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2374168) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANDEMOORTELE FRANCE Société anonyme - 30 rue des Peupliers,92000 NANTERRE (dossier no 2374168) - 92000 - France - SIREN 328024963
INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2374168) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2112224 - Publication au BOPI 1998-19
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2008 n°2374168 - Publication au BOPI 2008-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251841 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°233914 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription - Transmission de propriété n°36617 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs lait, et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;sirop de mélasse;levure, poudre à faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exeption des sauces à salade);épices; glaces à rafraichir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "QUARTINE"