PALMETTE
Présentation de la marque PALMETTE
Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PALMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PALMETTE est expirée depuis le 12 avril 2021.
VANDEMOORTELE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Inscription le 28 février 1992 - Transmission de propriété n°60869 - Publication au BOPI 1992-02-28
Inscription le 27 février 1995 - Transmission de propriété n°182454 - Publication au BOPI 1995-02-27
Inscription le 21 février 1992 - Transmission de propriété n°60870 - Publication au BOPI 1992-02-21
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2000 n°2187537 - Publication au BOPI 2000-12-12
Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2011 n°2467633 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-05