Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORLYS
VANDEMOORTELE FRANCE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
1208176
Date de dépôt :
23/06/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Date d'expiration :
23/06/2022

Présentation de la marque ORLYS

Déposée le 23 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « ORLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 30, RUE DES PEUPLIERS - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque ORLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORLYS est expirée depuis le 23 juin 2022.

VANDEMOORTELE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'OR , EXCELLOR , SAVOUR'FRITE , CARRE VEGETAL , FLOREXCEL , ORELIA , RISSO Evolution Cuire et rôtir , EL-LEDHA , CARRE VEGETAL , BOUQUET D'OR


VANDEMOORTELE FRANCE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - 30, RUE DES PEUPLIERS - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 328024963


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2004104 - Publication au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2214322 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription - Transmission de propriété n°14852 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2493022 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29

Préparation pour garnitures prête à l'emploi (spécialité destinée à la pâtisserie).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.