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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE
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MONA
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONA
VANDEMOORTELE FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1604501
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2018

Présentation de la marque MONA

Déposée le 12 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 30 rue des Peupliers,92000 NANTERRE (dossier no 2386780) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2386780) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONA est expirée depuis le 12 octobre 2018.

VANDEMOORTELE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'OR , EXCELLOR , SAVOUR'FRITE , CARRE VEGETAL , FLOREXCEL , ORELIA , RISSO Evolution Cuire et rôtir , EL-LEDHA , CARRE VEGETAL , BOUQUET D'OR


VANDEMOORTELE FRANCE Société anonyme - 30 rue des Peupliers,92000 NANTERRE (dossier no 2386780) - 92000 - France - SIREN 328024963


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2386780) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2120570 - Publication au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2008 n°2386780 - Publication au BOPI 2008-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 27 février 1995 - Transmission de propriété n°182454 - Publication au BOPI 1995-02-27

Inscription le 21 février 1992 - Transmission de propriété n°60870 - Publication au BOPI 1992-02-21

Inscription le 28 février 1992 - Transmission de propriété n°60869 - Publication au BOPI 1992-02-28

Beurres, fromages, graisses et huiles comestibles. Vinaigres, sels et condiments, levure, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.