Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR DE TARTINE
VANDEMOORTELE FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93474069
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2023

Présentation de la marque FLEUR DE TARTINE

Déposée le 28 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 9 RUE DU VIEUX PONT - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque FLEUR DE TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEUR DE TARTINE arrivera à expiration en date du 28 juin 2023.

VANDEMOORTELE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'OR , EXCELLOR , SAVOUR'FRITE , CARRE VEGETAL , FLOREXCEL , ORELIA , RISSO Evolution Cuire et rôtir , EL-LEDHA , CARRE VEGETAL , BOUQUET D'OR


VANDEMOORTELE FRANCE, SOCIETE ANONYME - 9 RUE DU VIEUX PONT - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 328024963


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°233914 - Publication au BOPI 1997-03-10

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2003 n°2235124 - Publication au BOPI 2003-01-17

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251841 - Publication au BOPI 1998-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2524736 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.