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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE
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Fabrication au TOURNESOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fabrication au TOURNESOL
VANDEMOORTELE FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
98755759
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2018

Présentation de la marque Fabrication au TOURNESOL

Déposée le 22 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Fabrication au TOURNESOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 30 rue des Peupliers,92000 NANTERRE (dossier no 2387116) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2387116) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fabrication au TOURNESOL est expirée depuis le 22 octobre 2018.

VANDEMOORTELE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'OR , EXCELLOR , SAVOUR'FRITE , CARRE VEGETAL , FLOREXCEL , ORELIA , RISSO Evolution Cuire et rôtir , EL-LEDHA , CARRE VEGETAL , BOUQUET D'OR


VANDEMOORTELE FRANCE Société anonyme - 30 rue des Peupliers,92000 NANTERRE (dossier no 2387116) - 92000 - France - SIREN 328024963


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2387116) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2008 n°2387116 - Publication au BOPI 2008-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Huiles et graisses alimentaires, margarine, tous ces produits étant à base de tournesol. Préparations faites de céréales, pâtisserie, biscuits, viennoiseries, tous ces produits étant à base de margarine au tournesol.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.