Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCELLOR
VANDEMOORTELE FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1234250
Date de dépôt :
27/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2023

Présentation de la marque EXCELLOR

Déposée le 27 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 9 RUE DU VIEUX PONT - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque EXCELLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EXCELLOR arrivera à expiration en date du 27 avril 2023.

VANDEMOORTELE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'OR , DOUBLOR , DIANA , BOUQUET D'OR , FRIT'FORME , CUISIFORME , SAVOUR'FRITE , 21 JUIN FETE DES BOULANGERES , CARRE VEGETAL , FLOREXCEL


VANDEMOORTELE FRANCE, SOCIETE ANONYME - 9 RUE DU VIEUX PONT - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 328024963


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2017513 - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236060 - Publication au BOPI 2003-02-04

Inscription - Changement de dénomination n°15241 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2524734 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confisrie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.